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Normes OSHA Vs normes Cal/OSHA : Les particularités

En ce qui concerne les règles de sécurité sur les lieux de travail aux États-Unis, qui servent à protéger les travailleurs, il en existe deux types, les normes OSHA et le Cal/ OSHA.

Les normes OSHA

L’Occupational Safety and Health Administration des États-Unis est une agence placée sous l’autorité du ministère américain du Travail. Conformément à l’OSH Act (loi sur la protection sur le lieu de travail), les employeurs américains sont responsables de la mise à disposition d’un poste de travail sécurisé et sain.

Les normes Cal/ OSHA

Les normes Cal/OSHA sont elles issues d’une agence placée sous l’autorité de l’État californien. Elles ont été approuvées en 1973. Depuis, l’agence Cal/OSHA qui l’administre, s’est employée à publier des normes plus strictes que les normes de base OSHA du gouvernement fédéral, sans équivalent fédéral.

Comparaison des différentes normes

 

  • Programme de prévention des blessures et des maladies (IIPP)

Le programme de prévention des blessures et des maladies californien qui date de 1990 a servi de modèle à l’OSHA et est actuellement évalué pour une éventuelle adoption au niveau fédéral. Les règles de ce programme imposent aux employeurs d’élaborer et de mettre en œuvre un programme écrit de sécurité et de santé adapté à leur activité de travail.

 

  • Prévention contre les chutes

Selon l’OSHA, les employés qui travaillent sur une surface horizontale ou verticale avec un bord découvert qui se trouve à 1,8 m (6 pi) ou plus au-dessus d’un niveau inférieur doit être protégé des chutes par le biais de systèmes de garde-corps, de filets de sécurité ou de dispositifs individuels antichute. Cal/OSHA a les mêmes critères en matière de prévention des chutes en hauteur mais va plus loin, notamment avec des règles spécifiques aux professions. Il existe par exemple des normes sur le nettoyage des vitres en hauteur en particulier.

 

  • Limites d’exposition admissibles (PEL) pour les contaminants de l’air

Alors que l’OSHA utilise toujours les mêmes PEL depuis 1970 pour la plupart des substances, Cal/OSHA les examine en permanence pour déterminer si elles doivent être modifiées. Elles ont notamment été modifiées une vingtaine de fois. Les PEL du solvant acétone en sont un exemple. Le PEL de Cal/OSHA pour l’acétone est de 500 parties par million (ppm) comparé à la norme fédérale OSHA de 1 000 ppm.

 

  • Mines et tunnels

Alors que Cal/OSHA détient un pouvoir de réglementation sur les opérations d’extraction, de concentration et de finition, l’agence fédérale de la sécurité et de la santé dans les mines (MSHA) ne couvre que l’extraction et la concentration. En matière de sécurité de tunnel, Cal/OSHA va même au-delà de MSHA en exigeant que tous les travaux de construction de tunnel disposent d’un représentant de la sécurité et d’un testeur de gaz agréés par l’État de Californie.

 

  • Diacétyle

Pour réglementer l’exposition des employés au Diacétyle qui est un aromatisant alimentaire, Cal/OSHA a adopté une norme en 2010 qui n’a pas de norme fédérale comparable. Une exposition importante au Diacétyle peut notamment entraîner des problèmes pulmonaires et une bronchiolite oblitérante qui est une affection pulmonaire permanente et irréversible.

 

  • Stress thermique

En matière de stress thermique, l’OSHA fédérale a mené ces dernières années des campagnes de prévention des risques, mais Cal/OSHA est allé plus loin avec un règlement spécifique sur la prévention des maladies dues à la chaleur pour les travailleurs en plein air. Le gouvernement fédéral travaille cependant sur une norme plus ou moins équivalente pour les risques de chaleur à l’intérieur.

 

  • Blessure due à des mouvements répétitifs (RMI)

Depuis la fin des années 90, l’État de Californie a adopté une norme qui s’applique à un travail, à un processus ou à une opération dans lesquels plusieurs employés sont susceptibles d’être victimes d’un RMI, sans qu’il n’existe d’équivalent au niveau fédéral. Chaque employeur sujet à cela doit alors avoir un programme qui comprend une évaluation du lieu de travail, un contrôle des expositions et une formation des employés.

 

  • Prévention de la violence au travail dans le domaine de la santé

Cal/OSHA a une réglementation qui vise à obliger les employeurs du secteur de la santé à mettre en œuvre des plans de prévention et des mesures de sécurité pour protéger leurs travailleurs de la violence sur leur lieu de travail. Au niveau fédéral, il y a une norme similaire en cours pour l’industrie en général.

 

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